1. Introduction
Bienvenue sur www.ducati-cycling.com, la boutique en ligne officielle de DIAMANT S.r.l. (ci-après dénommé le « Site »). Le Site est géré par DIAMANT S.r.l. dont le siège social est Viale del Lavoro, 8 37060 Bonferraro di Sorgà, Vérone, Italie, identifiant fiscal, numéro de TVA IT02922140237, e-mail : info.ducaticycling@diamantdmt.com, tél. +39 045 6655044.
L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes conditions d’utilisation (ci-après dénommées les « Conditions d’utilisation »). Par conséquent, l’accès au Site, son utilisation et l’achat de produits supposent la connaissance et l’acceptation des Conditions d’utilisation et des Conditions générales de vente.
Si un Utilisateur n’accepte pas le contenu des conditions d’utilisation totalement ou en partie, il est prié d’interrompre sa navigation sur le Site.
DIAMANT S.r.l. se réserve le droit de modifier ou simplement mettre à jour les Conditions d’utilisation, totalement ou en partie. Les utilisateurs seront informés sur la page d’accueil du site des modifications et des mises à jour dès qu’elles seront adoptées et ces dernières seront contraignantes dès leur publication sur le site (dans cette section).
Si une clause des Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inefficace pour quelque raison que ce soit, son invalidité, sa nullité ou son inefficacité n’affectera pas la validité ou l’applicabilité des autres conditions.
2. Contenus du site
L’accès et l’utilisation du Site, y compris l’affichage des pages web, la communication avec DIAMANT S.r.l., la possibilité de télécharger des informations sur les produits et l’achat de ces derniers sur le site, constituent des activités exercées par les Utilisateurs exclusivement à des fins personnelles, sans lien avec une quelconque activité commerciale, entrepreneuriale et professionnelle.
Le Site contient des liens hypertextes (ci-après dénommés les « liens ») vers d’autres sites ou applications qui n’ont aucun lien d’un point de vue de la société ou de l’organisation avec le Site lui-même et avec DIAMANT S.r.l., qui ne contrôle ni ne surveille ces sites/applications et leurs contenus. DIAMANT S.r.l. ne peut donc pas être tenue responsable ni du contenu de ces sites et applications ni des mesures mises en place, y compris en ce qui concerne la protection de la vie privée des Utilisateurs et le traitement de leurs données à caractère personnel lors de la navigation. Nous invitons donc les utilisateurs à être prudents lorsqu’ils se connectent à ces sites/applications à travers les liens présents sur le site et à lire attentivement les Conditions d’utilisation et la Politique en matière de confidentialité et de cookies qui y sont publiées. En effet, les présentes Conditions d’utilisation et la Politique de confidentialité ne s’appliquent pas aux sites web/applications exploités par des parties autres que DIAMANT S.r.l. L’activation des liens n’implique aucune recommandation ou indication de la part de DIAMANT S.r.l. en faveur de l’accès et de la navigation sur ces sites web, ni aucune garantie de leur contenu, des services ou des biens éventuellement fournis et vendus par ces derniers.
3. Limitation de la responsabilité
L’Utilisateur assume la responsabilité exclusive de l’utilisation du Site et de ses contenus en y accédant. DIAMANT S.r.l. ne peut être tenue pour responsable de toute utilisation non conforme aux réglementations en vigueur du Site et de ses contenus par ses Utilisateurs, à l’exception d’un dol ou d’une faute grave de la part de DIAMANT S.r.l. Notamment, l’Utilisateur sera le seul et unique responsable en cas de divulgation d’informations ou des données incorrectes, fausses ou concernant des tiers sans leur accord, ainsi que pour toute utilisation inappropriée de ces dernières.
De plus, puisque tout contenu sera téléchargé ou obtenu par l’utilisation du service à la discrétion et aux risques de l’Utilisateur, toute responsabilité en cas de dommages aux systèmes informatiques ou de perte de données dues aux opérations de téléchargement incombera à l’utilisateur et ne pourra en aucune manière être imputée à DIAMANT S.r.l.
DIAMANT S.r.l. décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de l’inaccessibilité aux services du Site ou pour tout dommage causé par des virus, des fichiers endommagés, des erreurs, des omissions, des interruptions de service, la suppression de contenus, des problèmes liés au réseau, aux fournisseurs ou aux connexions téléphoniques et/ou télématiques, l’accès non autorisé, l’altération des données, la panne et/ou le dysfonctionnement de l’équipement électronique de l’Utilisateur.
L’Utilisateur est responsable de la conservation et de la bonne utilisation de ses données à caractère personnel, y compris les identifiants permettant d’accéder aux services réservés. Il est également responsable de tout dommage ou préjudice pouvant être causé à DIAMANT S.r.l. ou à des tiers en raison d’une mauvaise utilisation, de la perte ou du vol de ces données.
DIAMANT S.r.l. décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects, quel que soit leur motif, leur origine ou leur conséquence, y compris, à titre d’exemple, les frais encourus ou toute perte de biens immatériels résultant de l’usage ou de l’impossibilité d’utilisation du Site, ou de la confiance accordée, directe ou indirecte, aux informations présentes sur le Site.
Les Utilisateurs s’engagent à dégager DIAMANT S.r.l. de toute responsabilité et à la tenir indemne contre toute réclamation, demande, action en justice, préjudice ou coût, y compris les frais de justice, présentés par des tiers, découlant de ou liés à l’utilisation illicite et/ou abusive du Site par les Utilisateurs ou par toute personne sous leur contrôle ou leur direction.
4. Politique de confidentialité
Les Utilisateurs sont invités à lire attentivement la Politique de confidentialité afin de comprendre comment le Site collecte et traite leurs données à caractère personnel, à quelles fins il les traite, les mesures de sécurité adoptées et les droits réservés aux Utilisateurs.
5. Droits de propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site, sous quelque format que ce soit, qu’il s’agisse de pages web, graphiques, couleurs, schémas, outils, police et design du site, diagrammes, mises en page, méthodes, processus, fonctions ou logiciel intégrés au site, sont protégés par le droit d’auteur ainsi que par toute autre forme de propriété intellectuelle de DIAMANT S.r.l. et aux autres détenteurs de droits. La reproduction, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, du site et de ses contenus est interdite sans l’autorisation écrite expresse de DIAMANT S.r.l., qui a le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelque manière ou sous quelque forme que ce soit, totale ou partielle, du site et de ses contenus.
En ce qui concerne l’utilisation du Site, les Utilisateurs sont uniquement autorisés à :
(i) visualiser le Site et ses contenus ;
(ii) effectuer tous les actes de reproduction temporaire, sans valeur économique propre, considérés comme éphémères ou accessoires, qui sont partie intégrante et essentielle de la visualisation du site et de ses contenus ;
(iii) effectuer toutes les autres opérations de navigation sur le site qui ne sont effectuées que pour une utilisation légitime de ce dernier et de ses contenus.
Toute autre opération de reproduction doit être autorisée par DIAMANT S.r.l. ou, le cas échéant, par les auteurs des œuvres individuelles contenues sur le Site. Ces opérations de reproduction doivent dans tous les cas être effectuées à des fins licites et dans le respect des droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle de DIAMANT S.r.l. et des auteurs des œuvres individuelles contenues sur le Site. Les auteurs des œuvres individuelles publiées sur le site ont, à tout moment, le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute déformation, coupe ou autre modification des œuvres elles-mêmes, y compris tout acte portant atteinte à leur honneur ou à leur réputation. Les Utilisateurs s’engagent à respecter les droits d’auteur des artistes qui ont choisi de publier leurs œuvres sur le Site ou qui ont collaboré avec ces derniers à la création de nouvelles formes d’expression et d’art destinées à être publiées, même si ce n’est pas exclusivement sur le Site, ou qui en font partie intégrante. De plus, l’Utilisateur n’est en aucun cas autorisé à exploiter, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit, les contenus du Site ainsi que toute œuvre unique protégée par le droit d’auteur et tout autre droit de propriété intellectuelle. À titre d’exemple, l’Utilisateur ne peut pas altérer ou modifier de quelque manière que ce soit les contenus et les œuvres protégées sans l’accord de DIAMANT S.r.l. et, si nécessaire, des auteurs individuels des œuvres publiées sur le Site.
6. Comptes personnels
Les Utilisateurs qui créent un compte personnel sur le Site doivent fournir des données à caractère personnel véridiques et exactes et les mettre à jour rapidement si nécessaire.
Les Utilisateurs sont encouragés à conserver leurs identifiants de compte personnel (nom d’utilisateur et mot de passe) en toute sécurité et à ne pas les divulguer. En cas de perte ou de vol des identifiants actuels, l’Utilisateur est tenu de modifier immédiatement le mot de passe afin d’empêcher tout accès non autorisé à son compte personnel et d’en informer DIAMANT S.r.l. si cela est opportun. En cas d’accès non autorisé, d’utilisation ou de piratage du compte personnel sur le Site, les Utilisateurs sont tenus d’informer immédiatement DIAMANT S.r.l. de ces activités illicites par courrier électronique à l’adresse : info.ducaticycling@diamantdmt.com
Les Utilisateurs sont responsables de toutes les activités effectuées par l’intermédiaire de leur compte personnel et peuvent être tenus responsable des dommages de toute nature résultant d’une mauvaise utilisation de leur compte personnel ou d’une utilisation abusive des services disponibles par l’intermédiaire de leur compte personnel.
7. Informations
Pour toute assistance et/ou information concernant les commandes et les expéditions, les remboursements et le retour des produits achetés sur le Site, les conseils et autres informations générales sur les services fournis par le Site et par DIAMANT S.r.l, les Utilisateurs peuvent contacter cette dernière par courrier électronique à l’adresse : info.ducaticycling@diamantdmt.com
Pour toute autre information de nature juridique, les Utilisateurs peuvent consulter les sections Conditions générales de vente, Rétractation et Politique de confidentialité.
8. Droit applicable
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout litige relatif à leur existence, leur interprétation, leur validité et leur efficacité, sont régis par la loi italienne.
Tous les litiges impliquant des Consommateurs seront soumis au droit matériel et à la juridiction applicable aux Consommateurs en vertu de la loi applicable.
9. Clause de renvoi
Il faut se référer aux Conditions générales de vente pour tout ce qui n’est pas prévu dans les Conditions d’utilisation, lorsque cela est applicable.